Serge Bladinieres
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Serge BLADINIERES
président du syndicat mixte du bassin du Lot »
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
3° Au 1° du IV, au lieu de «
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2021
24/12/2021
De:
Serge BLADINIERES
conseiller départemental du Lot », lire «
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Les rectifications suivantes sont apportées à l'arrêté du
5 octobre 2021
portant nomination au Comité national de l'eau
3° Au 1° du IV, au lieu de «
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044554817
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2021
24/12/2021
De:
Serge BLADINIERES
conseiller départemental du lot
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2021
07/10/2021
De:
BLADINIERES Serge
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000043142543
(source JORF)
nomination
17 Février 2021
17/02/2021
De:
Serge BLADINIERES
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau
Entente interdépartementale du bassin du Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000036259666
(source JORF)
nomination
27 Décembre 2017
27/12/2017
De:
Serge BLADINIERES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000036252451
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2017
24/12/2017
De:
Serge BLADINIERES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:
M. Jean-François ALBESPY
Groupe:
Agence de l'eau Adour-Garonne
conseil_administration
JORFTEXT000030950187
(source JORF)
nomination
30 Juillet 2015
30/07/2015
De:
Serge BLADINIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000030732535
(source JORF)
nomination
16 Juin 2015
16/06/2015
De:
Serge BLADINIÈRES
conseiller général du Lot
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2014
31/10/2014
De:
Serge BLADINIERES
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Lot
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000029186924
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Serge Bladinières
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Pour la région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000424931
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Serge Bladinieres
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Remplace:
M. Claude Galtie
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000803298
(source JORF)
nomination
01 Juillet 2004
01/07/2004